C'est une décision qui pourrait secouer le paysage musical sur le Net. Le 3 septembre, la cour d'appel de San Francisco a donné raison au chanteur

Eminem, et à sa maison de production FBT Productions, dans le cadre de sa confrontation avec Universal Music. Le rappeur avait porté plainte, sans succès, en 2009, contre sa maison de disque. Il exigeait une meilleure répartition des revenus générés par les ventes en ligne (MP3, sonneries) de ses chansons.

Jusqu'ici, en ce qui concerne l'achat de titres sur Internet, Universal Music ne reversait à l'auteur de The Slim Shady LP que 20% des gains, comme s'il s'agissait d'une vente de disque. Selon FTB Productions, la vente en ligne était à distinguer de la vente de disques, puisque créer des fichiers numériques nécessite d'utiliser le master de l'album (l'enregistrement d'origine). Donc, à rapprocher d'une licence master, qui donne droit à l'artiste à 50% des recettes. Une licence d'exploitation couramment utilisée pour les films, séries, bandes-annonces et publicités. Mais jamais encore pour les téléchargements.

En allant dans le sens de l'artiste, la cour d'appel fédérale a donc jugé que télécharger des chansons d'Eminem sur iTunes équivalait à acheter une licence master. Et qu'il y avait bien une différence entre l'achat d'un CD, physique, et l'achat d'un fichier numérique, digitalisé.

Pour Universal Music, qui a d'ores et déjà réclamé une nouvelle audience, ce jugement ne pourra pas faire jurisprudence. « La décision de la cour ne concerne qu'un contrat d'enregistrement spécifique, toute affirmation contraire est fausse », s'est empressé de lancer Peter Loefrumento, porte-parole de la major.

Peut-on imaginer un effet boule de neige, et d'autres artistes dénonçant des contrats similaires avec leur maison de disque ? Pour Punch Andrews, manager du chanteur de rock Bob Seger, « cette décision est stupéfiante et affecte tout le monde. » De nombreux artistes pouvant

Source : Yahoo - Technologies