Procès à distance : 8.331 affaires mises au rôle du 15 au 19 février

25.02.2021 - 13:15

Un total de 392 audiences ont été tenues à distance dans les différents tribunaux du Royaume, du 15 au 19 février, au cours desquelles 8.331 affaires ont été mises au rôle, a indiqué mercredi le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ).

Le Conseil a précisé que 9.560 détenus ont bénéficié du dispositif de procès à distance durant la même période, sans avoir à se déplacer aux tribunaux. «Ce chantier dont les résultats sont très significatifs intervient en consécration des valeurs d’ouverture et de communication autour des mesures adoptées par le CSPJ afin d’enrayer la propagation du coronavirus au Maroc», souligne la même source.

Et de noter que «le CSPJ a réitéré son engagement continu pour mener à bien ce chantier en vue de permettre aux tribunaux de s’acquitter de leurs devoirs constitutionnels et de consacrer le droit à un procès équitable dans des délais raisonnables, particulièrement dans ce contexte exceptionnel marqué par la propagation de la Covid-19».

L’institution a dans le même sens mis en avant le sens de responsabilité et d’engagement de toutes les composantes du système judiciaire, tout en appelant l’ensemble des acteurs à respecter strictement les mesures de prévention et de précaution préconisées, afin d’éviter les risques liés à la pandémie.

» Source de l'article: aujourdhui