ActualiteHespress

Des parlementaires proposent d’augmenter la TIC sur l’alcool et le tabac

Consommateurs d’alcool et de cigarette, ceci vous concerne. Considérés comme le « maillon faible » en raison de leur « illégalité » ou encore pour des raisons de « santé publique », certains groupes parlementaires veulent s’attaquer à ses deux produits en proposant d’augmenter la TIC. 

En effet, lors de la discussion du projet de loi de finances 20223 (PLF) par la commission des finances et du développement économique de la Chambre des représentants ce mardi, les groupes parlementaires de la première chambre ont soumis leurs propositions d’amendements au projet, avant de fixer une session pour son approbation au sein de la commission.

À cet égard, les composantes de l’opposition à la Chambre des représentants, à l’exception de l’équipe de l’Union socialiste, ont décidé de déposer des amendements communs au projet de loi de finances pour l’année à venir, en proposant d’augmenter la taxe intérieure sur la consommation (TIC) sur les boissons alcoolisées ainsi que la bière sans alcool.

D’après les amendements de l’opposition, les redevances imposées sur la consommation de « bière » devraient passer de 600 dirhams par hectolitre à 800 dirhams, et pour les autres bières, de 1150 dirhams par hectolitre à 1 400 dirhams, et de 850 dirhams par hectolitre à 1200 dirhams.

Cet amendement vise, selon ce qui a été précisé par les composantes de l’opposition, notamment le Mouvement populaire (MP), le Parti du progrès et du socialisme (PPS) ainsi que le Parti de la Justice et de Développement (PJD), à augmenter la taxe intérieure de consommation imposée sur la bière et l’alcool afin de réduire leur consommation et préserver la santé des citoyens et des citoyennes.

Concernant les taxes intérieures imposées sur la consommation des tabacs manufacturés, les groupes d’opposition ont proposé de porter le montant minimum de perception de 100 dirhams les 1 000 cigarettes à 800 dirhams les 1 000 cigarettes, alors qu’ils réclamaient une augmentation de la TIC pour les cigares et les cigarillos de 750 dirhams par 1 000 unités de tabac fine coupe destiné à rouler les cigarettes à 1 850 dirhams par unité.

Les composantes de l’opposition ont proposé d’augmenter la taxe de consommation sur le reste du tabac manufacturé et du tabac fine coupe à 1 150 dirhams par 1 000 grammes. Elles proposent également de nouvelles taxes sur le narguilé ou le tabac pour pipe à eau (Muassel) de 420 dirhams les 1 000 grammes à 730 dirhams les 1 000 grammes, et autres produits affilés de 158 dirhams les 1 000 grammes à 305 dirhams.

Ainsi, les différents partis de l’opposition ont expliqué que cet amendement vise à augmenter la TIC imposées sur la bière et les tabacs manufacturés afin d’en réduire la consommation et préserver la santé des citoyens.

En 2021, le gouvernement avait rejeté un amendement déposé par les groupes d’opposition au chapitre 9 de l’article 4 du code général des douanes du projet de loi de finances, qui prévoit une augmentation des taxes sur les boissons alcoolisées de toutes sortes. D’ailleurs, les prévisions du gouvernement dans la loi de finances pour l’année 2022, des recettes et redevances sur les alcools et bières, ont dépassé les 13 milliards de dirhams.

Le gouvernement d’Aziz Akhannouch mise sur les recettes des redevances imposées sur l’alcool, et les différents types de bières ainsi que le tabac pour relancer le budget 2023. Le projet de loi de finances 2023 prévoit d’ailleurs de rapporter 14,4 milliards de dirhams aux caisses de l’État grâce à cette augmentation.

Ces revenus sont répartis dans le projet de loi de finances 2023 sur les « redevances imposées sur les tabacs manufacturés », les « redevances imposées sur l’alcool et les spiritueux » ainsi que les « redevances imposées sur les types de bière ».

Continuer la lecture

close

Recevez toute la presse marocaine.

Inscrivez-vous pour recevoir les dernières actualités dans votre boîte de réception.

Conformément à la loi 09-08 promulguée par le Dahir 1-09-15 du 18 février 2009 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition des données relatives aux informations vous concernant.

Afficher plus
Bouton retour en haut de la page