Les recettes douanières continuent à dégringoler

Les données publiées récemment par l’organisme public montrent qu’elles se sont ainsi établies à 69,46 milliards de dirhams (MMDH) contre 69,969 MMDH un an auparavant.
Il est important de noter qu’il s’agit du cinquième mois d’affilée de baisse, après les reculs enregistrés au cours des mois de septembre (5,6%), août (3,1%), juillet (3,3%) et juin 2023 (2,7%).

La diminution des recettes douanières nettes tient compte des remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 62 MDH à fin octobre 2023 contre 211 MDH un an auparavant, a fait savoir la Trésorerie générale dans son Bulletin mensuel de statistiques des finances publiques (BMSFP-2023) rappelant qu’elles proviennent des droits de douane, de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à l’importation et de la taxe intérieure sur la consommation (TIC) sur les produits énergétiques.

A titre de comparaison, la baisse des recettes douanières nettes observée un mois plus tôt (septembre) avait tenu compte des remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 54 MDH au lieu de 195 MDH un an auparavant.

Rappelons également que la dernière hausse des recettes douanières nettes, qui comprennent les droits de douane, la TVA à l’importation et la TIC sur les produits énergétiques, remonte au mois de mai 2023.

D’après les chiffres se rapportant à cette période, elles avaient progressé de 1,8%, compte tenu de remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 30 MDH à fin mai 2023 contre 153 MDH un an auparavant.

Dans le détail, les données contenues dans le Bulletin de statistiques des finances publiques du mois dernier  montrent que les recettes nettes des droits de douane réalisées à fin octobre 2023 ont atteint 12,68 MMDH contre 11,55 MMDH un an auparavant. Ce qui correspond à une progression de 9,8% équivalant à +1.130 MDH.

S’agissant des recettes nettes provenant de la TVA à l’importation, la même source indique qu’elles se sont établies à 43,336 MMDH à fin octobre 2023 contre 45,21 MMDH à fin octobre 2022, enregistrant ainsi une baisse de 4,1% ou -1,87 MMDH.

De son côté, « la TVA sur les produits énergétiques a enregistré une diminution de 18,7% ou -1,95 MMDH et celle sur les autres produits une hausse de 0,2% ou +86 MDH », a relevé la Trésorerie générale.

A noter que les recettes nettes de la TIC sur les produits énergétiques ont pour leur part atteint 13,44 MMDH contre 13,20 MMDH, soit une progression de 1,8% par rapport à leur niveau de fin octobre 2022 (+239 MDH).

Il est à préciser que ces recettes tiennent compte des remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 38 MDH à fin octobre 2023 contre 155 MDH un an auparavant.

Selon toujours l’institution publique, les recettes brutes de la TIC sur les produits énergétiques ont augmenté de 0,9% par rapport à leur niveau de fin octobre 2022 (+122 MDH) pour s’établir à 13,48 MMDH contre 13,35 MMDH un an auparavant.

Dans son bulletin, la TGR fait par ailleurs état du recul de 0,9% (-655 MDH) des recettes douanières brutes à fin octobre 2023. Elles se sont ainsi établies à 69,52 MMDH au terme du mois dernier contre 70,18 MMDH à fin octobre 2022.

Comme nous l’avons indiqué dans nos précédentes éditions, les recettes fiscales brutes ont augmenté de 3,8% (+8,2 MMDH), atteignant 225,4 MMDH à fin octobre 2023 contre 217,2 MMDH à fin octobre 2022, suite à la baisse des recettes douanières brutes de 0,9% et à la hausse de la fiscalité domestique de 6,3%.

Alain Bouithy