Les influenceurs et les impôts, un duel qui regagne le devant de la scène. Des sources médiatiques ont rapporté aujourd’hui, jeudi, que certains créateurs de contenu ont reçu des notifications de la Direction Générale des Impôts (DGI) afin de fournir leurs déclarations et régler leur situation fiscale, sous peine de recours à des mesures coercitives.
D’après des sources bien informées, une coordination entre la DGI et le bureau des changes a abouti à l’établissement d’une liste contenant les noms de plusieurs influenceurs, possédant des biens à l’étranger et recevant des revenus importants non déclarés, et dont les bénéficiaires n’ont pas acquitté les impôts qui leur sont dus.
Pour mieux appréhender la situation, Hespress FR a approché Aziz Brahmi, expert et chercheur en économie qui nous a clarifié ce sujet suscitant souvent débat et confusion. « Cette imposition découle du principe fondamental selon lequel la prestation de services est soumise à des obligations fiscales », précise-t-il.
Voulant dissiper un malentendu commun, le spécialiste nous a informé que « l’idée selon laquelle seule une occupation physique de l’espace public justifie le paiement des impôts est complétement erronée. Dans notre société, tous les métiers, qu’ils soient exercés en ligne ou hors ligne, sont assujettis à des obligations fiscales. Pourquoi les influenceurs devraient-ils être exemptés de ces responsabilités ? »
Les enquêteurs ont découvert que les influenceurs détenaient des actifs à l’étranger sans autorisation préalable du bureau des changes, tels que la création de sociétés, l’acquisition de biens immobiliers et d’actifs financiers, ainsi que l’ouverture de comptes bancaires à l’étranger, que ce soit auprès d’institutions financières réglementées ou via des plateformes financières, utilisant les revenus tirés du contenu internet pour des dépenses internationales.
Un écart significatif a été révélé entre les revenus supposés des influenceurs, et ceux déclarés aux autorités fiscales, incitant les autorités de contrôle à approfondir leurs recherches pour retracer les montants non déclarés. En collaborant avec les organismes de surveillance de plusieurs pays, notamment européens, il est apparu que certains influenceurs possédaient des comptes secrets alimentés par une partie de leurs revenus provenant des activités sur les réseaux sociaux, utilisés pour des investissements financiers via des sociétés de courtage sur les marchés financiers.
A cet effet, les autorités fiscales ont adressé plusieurs notifications aux influenceurs afin de régulariser leur situation fiscale et de payer les impôts dus, sachant que les revenus de certains d’entre eux dépassent les 200.000 dirhams par mois, soit l’équivalent de 2,4 millions de dirhams annuellement, les plaçant dans une tranche d’imposition soumise à un taux de retenue de 38%.
Réagissant à ces données, Brahmi compare « prenons l’exemple d’un professeur qui dispense un cours à l’université. À la suite de cette prestation de service, il est tenu de payer des impôts. De manière similaire, les créateurs de contenu fournissent un service, et génèrent des revenus par la suite. Ces revenus sont tracés, et par conséquent, ils sont inclus dans le système fiscal ».
« L’action des autorités fiscales vise à sensibiliser les contrevenants à la nécessité de régulariser leur situation de manière amiable, avant de recourir, en cas de non-coopération, à des mesures coercitives, y compris la mise en œuvre de la procédure de saisie pour recouvrer les créances fiscales en souffrance des personnes concernées par les notifications », précise notre intervenant.
L’interprétation des lois fiscales est confiée aux employés compétents de la DGI. Leur rôle est crucial car ils assurent l’application cohérente des lois fiscales. Il est important de noter que la DGI n’envoie pas de notifications arbitraires aux influenceurs. Leur intervention est déclenchée uniquement en présence d’une disposition fiscale préalablement établie.
Pour Brahmi, « il est essentiel de comprendre que tout tourne autour de la prestation de services. Les influenceurs accomplissent leur travail, tout comme l’administration fiscale exécute la sienne. Le texte des lois fiscales est élaboré avec précision par les législateurs, et leur interprétation exacte est bien connue des fonctionnaires fiscaux ».
En conclusion, notre interlocuteur revient sur la régularité de cette imposition, « elle repose sur des principes fondamentaux du système fiscal. Leur contribution est tracée, et il est juste qu’ils participent également au financement des services publics à travers le paiement de leurs impôts ».
