Voici les produits de consommation exonérés de la TVA

Le gouvernement compte accélérer la cadence en 2024 en ce qui concerne la réforme fiscale telle que conçue par la loi -cadre. C’est l’une des priorités du Projet de Loi des Finances 2024 dans lequel l’Exécutif a exonéré une série de produits de base dits de large consommation de la TVA dans l’intention de soulager le pouvoir d’achat. Il s’agit de produits sur lesquels il existe une forte demande des ménages surtout les classes moyennes. 

La liste inclut une série de produits dont les produits médicaux. Le PLF 2024 prévoit l’exonération totale de tous les “médicaments et les matières premières entrant dans leur composition ainsi que les emballages non récupérables”. 

Il en est de même pour les fournitures scolaires et les matières entrant dans leur composition. 

Concernant les produits alimentaires, la liste comprend aussi le beurre dérivé du lait d’origine animale, les conserves de sardines, le lait en poudre et le savon de ménage. 

Toutefois, la TVA va augmenter sur  l’eau, aux prestations d’assainissement et à la location de compteurs d’eau (passage de 7% actuellement à 8% à compter du 1er janvier 2024). 

Il y aura en même temps un alignement progressif du taux TVA applicable au sucre raffiné. Le taux devrait passer  de 7% actuellement à 8% à compter du 1er janvier 2024.