Fête de la Jeunesse: Grâce Royale au profit de 760 personnes
dimanche, 20 août, 2023 à 19:22
Rabat – A l’occasion de la Fête de la Jeunesse, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a bien voulu accorder Sa grâce à 760 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué.
En voici le texte :
“A l’occasion de la Fête de la Jeunesse de cette année 1445 H-2023 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 760 et se présentent comme suit:
* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 601 détenus se répartissant comme suit :
– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 50 détenus.
– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 551 détenus.
* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 159 personnes se répartissant comme suit :
– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 37 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 08 personnes.
– Grâce sur la peine d’amende au profit de 107 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 06 personnes.
– Grâce sur la peine d’amende et le reliquat d’emprisonnement au profit de 01 personne.
Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan, ainsi que tous les membres de la Famille Royale”.
